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Marques déposées par monsieur JEAN-FRANCOIS MALET
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AEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEP
M. JEAN-FRANCOIS MALET

Numéro de dépôt :
4328736
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
AEP de JEAN-FRANCOIS MALET

Présentation de la marque AEP

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par monsieur JEAN-FRANCOIS MALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS MALET domicilié(e) 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-FRANCOIS MALET domicilié(e) 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France.

La marque AEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEP arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

JEAN-FRANCOIS MALET a également déposé les autres marques suivantes : AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE


M. JEAN-FRANCOIS MALET - 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


M. JEAN-FRANCOIS MALET - 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; location de logiciels ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.